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Bienvenue sur le site de LOISIR JET CLUB ROANNAIS...!STATUS | ARTICLE 1
IL est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
LOISIR JET CLUB ROANNAIS
ARTICLE 2 OBJET
- Pratique du jet-ski en loisir et détente exclusivement.
- Initiation à cette pratique.
- Initiation aux règles de navigation et de sécurité liées à ce sport.
- Développement de la base de loisirs sur le plan d'eau de VILLEREST, de ROANNE, de GRANGENT et de tous les plans d'eau en Rhône Alpes et régions limitrophes.
- Développement de la pratique des sports tractés.
ARTICLE 3 ADRESSE
Le siège sociale de l'association est fixé à
LOISIR JET CLUB ROANAIS
Office des Sport de Roanne
NAUTICUM
Rue Général Giraud
42300 ROANNE
Il pourra être transféré par simple décision du bureau.
ARTICLE 4 DUREE
La durée de l'association est indéterminée.
ARTICLE 5 ADHESION
Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis :
* Avoir acquitté un droit d'entée.
* Être agréé par le bureau.
ARTICLE 6 COMPOSITION
L'association se compose de membres bienfaiteurs, de membres actifs ou adhérents.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle qui est fixée chaque année par l'Assemblée Générale.
Sont membres actifs, les personnes qui versent annuellement une cotisation et qui participe régulièrement aux activités de l'association.
Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de ses réunions, sur les demandes présentées.
ARTICLES 7 COTISATION
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixée par l'Assemblée Générale.
ARTICLE 8 RADIATION
La qualité de membre se perd par :
* Le décès,
* La démission qui doit être adressée par écrit au bureau,
* Le non paiement de la cotisation dans un délais de 2 mois après sa date d'exigibilité.
* La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le bureau après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le bureau se réserve le droit de retirer la carte de membre à toute personne ne respectant pas le règlement intérieur, les consignes et les règles navigation du plan d'eau.
ARTICLE 9 RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
* Le montant des cotisations et des dons,
* Les subventions de l'État et des collectivités territoriales,
* Les recettes des manifestations exceptionnelles,
* Les ventes faites aux membres.
ARTICLE 10 BUREAU
L'association est dirigée par un bureau élu pour un an par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Elle élie en sont sein un président, un trésorier et un secrétaire.
Le Président. représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.
ARTICLE 11 REMUNERATION
Les membres du bureau ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs.
Leurs fonctions sont bénévoles.
ARTICLE 12 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'Assemblée Générale comprend tous les membres à jour de leur cotisations. Ils sont convoqués par convocation individuelle.
L'Assemblée Générale se réunit chaque année . Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de la gestion et le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Les comptes seront examinés par plusieurs membres avant l'Assemblée Générale. Ceux-ci rendront compte de leur mission devant l'assemblée.
L'Assemblée élit chaque année les dirigeants de l'association.
Un compte-rendu de la réunion sera établi.
ARTICLE 13 ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINNAIRE
Sur demande d'au moins un tiers des membres , ou sur demande du bureau, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire selon les modalités de l'article 10.
Un compte-rendu de la réunion sera établi.
ARTICLE 14 DISSOLUTION
La dissolution est prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.
Le bureau. |
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| LOISIR JET CLUB ROANNAIS. FR | Réalisé par S. L |
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